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C.G.V.


Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la Société HOLDING O’TOIT AQUITAINE (ci-après la Société « O’TOIT »), SAS au capital de 1.000 €, dont le siège social est sis Boulevard des Saveurs, 24660 COULOUNIEIX CHAMIERS, immatriculée au R.C.S. de PERIGUEUX sous le n° 834 397 408 et ses clients non professionnels (« Les Clients ou le Client ») et visiteurs du site situé à l’adresse : http://www.o-toit.com (« le Site »).

Préalablement à toute commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance de l’intégralité des présentes conditions générales de vente et d’utilisation et les accepter sans réserve avant son achat ou la passation de sa commande. Elles lui sont opposables au sens de l’article 1119 du code civil.

La Société O’TOIT et le Client conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. La Société O’TOIT se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales, sans préavis, en fonction des modifications apportées au Site, de l’évolution de la législation ou pour tout autre motif légitime. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.

Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.


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